Témoin public

Délibération, Peyrusse-le-Roc

Procès-verbal (nouvelle fenêtre)

En ligne le 16/10/2026

Empreinte
79f8cab1c49623b3e76b9665a35f9909cb3c7fd7ef3bdeb1ecfd055ded5e3365
Entrée publique
n° 2483 du 16/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
cab40526fc39
Collectivité
Peyrusse-le-Roc
Date lue
, dans le nom du fichier
Source
https://www.peyrusse-le-roc.fr/uploads/sites/127/2025/12/Compte-rendu-CM-27-11-25.pdf
À la source
Lien publié au passage du 16/10/2026

temoinpublic.fr/actes/12181/2026-10-16/deliberation-79f8cab1c496

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Datée leEmpreinteAdresse
16/10/202679f8cab1c496Cette page