Témoin public

Délibération, Peyrusse-le-Roc

Procès-verbal (nouvelle fenêtre)

En ligne le 16/10/2026

Empreinte
1594d19ca6453849caa12995dfa2cf4fe197e1131664491b75eb218fcd05d492
Entrée publique
n° 2527 du 16/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
578985935694
Collectivité
Peyrusse-le-Roc
Date lue
, dans le nom du fichier
Source
https://www.peyrusse-le-roc.fr/uploads/sites/127/2025/09/Compte-rendu-CM-27-06-25.pdf
À la source
Lien publié au passage du 16/10/2026

temoinpublic.fr/actes/12181/2026-10-16/deliberation-1594d19ca645

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Datée leEmpreinteAdresse
16/10/20261594d19ca645Cette page