Témoin public

Délibération, Montrozier

Procès-verbal (nouvelle fenêtre)

En ligne le 19/10/2026

Empreinte
f7cbe8d17a1d326144c12820ce576f42f5ab244400e7e2402ce77a03fe2c6e13
Entrée publique
n° 933 du 19/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
5304741fe4e8
Collectivité
Montrozier
Date lue
, dans le nom du fichier
Source
https://www.gages-montrozier.fr/uploads/sites/38/2023/04/Proces-verbal-du-23-02-2023.pdf
À la source
Lien publié au passage du 19/10/2026

temoinpublic.fr/actes/12157/2026-10-19/deliberation-f7cbe8d17a1d

1 version à cette source

Datée leEmpreinteAdresse
19/10/2026f7cbe8d17a1dCette page