Témoin public

Délibération, Montrozier

Procès-verbal (nouvelle fenêtre)

En ligne le 18/10/2026

Empreinte
35a4adcb77c54b1c5321bfb6e78a0facdbe95816410ffb5871a02526c0bbd4d8
Entrée publique
n° 1672 du 18/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
5959e3be36f2
Collectivité
Montrozier
Date lue
, dans le nom du fichier
Source
https://www.gages-montrozier.fr/uploads/sites/38/2023/10/Proces-verbal-du-12-07-2023.pdf
À la source
Lien publié au passage du 18/10/2026

temoinpublic.fr/actes/12157/2026-10-18/deliberation-35a4adcb77c5

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Datée leEmpreinteAdresse
18/10/202635a4adcb77c5Cette page