Témoin public

Délibération, Montrozier

Procès-verbal (nouvelle fenêtre)

En ligne le 18/10/2026

Empreinte
2800879de5810c2b61f5a8bf9e21239790b4e4f79d7aab25b9a6989ca8d3404f
Entrée publique
n° 1588 du 18/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
e07fb4df824b
Collectivité
Montrozier
Date lue
, dans le nom du fichier
Source
https://www.gages-montrozier.fr/uploads/sites/38/2024/03/Proces-verbal-du-20-12-2023.pdf
À la source
Lien publié au passage du 18/10/2026

temoinpublic.fr/actes/12157/2026-10-18/deliberation-2800879de581

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Datée leEmpreinteAdresse
18/10/20262800879de581Cette page