Témoin public

Délibération, Montrozier

Liste des délibérations (nouvelle fenêtre)

En ligne le 16/10/2026

Empreinte
dce90a03dedeb1ad81b7527d74a10ded8bbd1947e224eff26d4b2905c4c03fcf
Entrée publique
n° 2433 du 16/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
2176f047de46
Collectivité
Montrozier
Date lue
, dans le nom du fichier
Source
https://www.gages-montrozier.fr/uploads/sites/38/2026/02/Liste-des-deliberations-CM-29-01-2026.pdf
À la source
Lien publié au passage du 16/10/2026

temoinpublic.fr/actes/12157/2026-10-16/deliberation-dce90a03dede

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Datée leEmpreinteAdresse
16/10/2026dce90a03dedeCette page