Témoin public

Délibération, Montrozier

Procès-verbal (nouvelle fenêtre)

En ligne le 16/10/2026

Empreinte
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Entrée publique
n° 2396 du 16/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
c344d0e08399
Collectivité
Montrozier
Date lue
, dans le nom du fichier
Source
https://www.gages-montrozier.fr/uploads/sites/38/2026/04/proces-verbal-du-22-03-2026.pdf
À la source
Lien publié au passage du 16/10/2026

temoinpublic.fr/actes/12157/2026-10-16/deliberation-bcaa6e09781e

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Datée leEmpreinteAdresse
16/10/2026bcaa6e09781eCette page