Témoin public

Délibération, Montrozier

Procès-verbal (nouvelle fenêtre)

En ligne le 16/10/2026

Empreinte
96750abe77db9ad30c61940c39a94b2b247cfac47552a0c7673f36331ddcad76
Entrée publique
n° 2322 du 16/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
788cf3ef4a96
Collectivité
Montrozier
Date lue
, dans le nom du fichier
Source
https://www.gages-montrozier.fr/uploads/sites/38/2026/06/PV-conseil-municipal-30-04-26.pdf
À la source
Lien publié au passage du 16/10/2026

temoinpublic.fr/actes/12157/2026-10-16/deliberation-96750abe77db

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Datée leEmpreinteAdresse
16/10/202696750abe77dbCette page