Témoin public

Délibération, Belmont-sur-Rance

Procès-verbal (nouvelle fenêtre)

En ligne le 16/10/2026

Empreinte
adc4b1d2544d8306db5a80b44634f3d26e7b4f385010e6ec33f552ca8be06795
Entrée publique
n° 1523 du 16/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
7c5b53e0d370
Collectivité
Belmont-sur-Rance
Date lue
, dans le nom du fichier
Source
https://www.belmont-sur-rance-aveyron.fr/uploads/sites/86/2025/10/PV-20250915.pdf
À la source
Lien publié au passage du 16/10/2026

temoinpublic.fr/actes/12025/2026-10-16/deliberation-adc4b1d2544d

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Datée leEmpreinteAdresse
16/10/2026adc4b1d2544dCette page