Témoin public

Délibération, Belmont-sur-Rance

Procès-verbal (nouvelle fenêtre)

En ligne le 16/10/2026

Empreinte
1a11a7ae4b5d4cb68d02fad781aade52bd6eb3503dae376c085dbec5947c1d09
Entrée publique
n° 1388 du 16/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
1169c3e97629
Collectivité
Belmont-sur-Rance
Date lue
, dans le nom du fichier
Source
https://www.belmont-sur-rance-aveyron.fr/uploads/sites/86/2026/06/PV-20260407.pdf
À la source
Lien publié au passage du 16/10/2026

temoinpublic.fr/actes/12025/2026-10-16/deliberation-1a11a7ae4b5d

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Datée leEmpreinteAdresse
16/10/20261a11a7ae4b5dCette page