Témoin public

Délibération, Belcaire

Compte rendu du 16 décembre 2015

En ligne le 20/10/2026

Empreinte
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Entrée publique
n° 73 du 20/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
6b14f415160a
Collectivité
Belcaire
Date lue
, dans le libellé
Source
https://www.belcaire.fr/mbFiles/documents/cr-2015/cr-du-16-12-2015.pdf
À la source
Lien publié au passage du 20/10/2026

temoinpublic.fr/actes/11028/2026-10-20/deliberation-1db319096eb9

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Datée leEmpreinteAdresse
20/10/20261db319096eb9Cette page